Objet |
Organisation et gestion des ALAE et ALSH, et Coordination PEdT
|
Référence |
24GALAE |
Type de marché |
Services
|
Mode |
Procédure ouverte
|
Code NUTS |
FRJ23 |
Lieu principal de prestation
|
Territoire de la C3G dont le siège se situe 1 rue du Girou 31380 GRAGNAGUE
|
Durée
|
12 mois à compter du 01/09/24
|
Description |
Gestion des ALAE et des ALSH du territoire de la Communauté de Communes des Coteaux du Girou, soit : -Les ALAE sont répartis sur les treize (13) communes suivantes : BAZUS, GARIDECH, GAURE, GRAGNAGUE, LAPEYROUSE-FOSSAT, LAVALETTE, MONTASTRUC-LA-CONSEILLERE (sur deux sites), MONTJOIRE, MONTPITOL, ROQUESERIERE, PAULHAC, VERFEIL (2 sites à la rentrée 2026) et VILLARIES. -Les ALSH sont répartis sur les cinq (5) communes suivantes : GRAGNAGUE, LAPEYROUSE-FOSSAT, MONTASTRUC-LA-CONSEILLERE, PAULHAC et VERFEIL.
|
Code CPV principal |
92331210 - Services d'animation pour enfants |
|
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui |
Forme |
Division en lots :
Non Les variantes sont refusées
|
Options |
Non
|
Reconductions |
Oui 2 reconductions de douze mois chacune
|
|
Conditions de participation |
|
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
|
|
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions
:
Cf. RC
Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Cf. RC
Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Cf. RC
|
|
Marché réservé :
Non
|
|
La prestation est réservée à une profession déterminée.
|
|
Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché :
Oui
|
|
Critères d'attribution
|
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
|
Renseignements |
Correspondre avec l'Acheteur
|
Documents |
|
Offres |
Remise des offres le
24/05/24 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres :
4 mois
, à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 24/05/24 à 12h15 Lieu : C3G
|
Dépôt |
|
|
Renseignements complémentaires |
|
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
|
Marché périodique : |
Oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
05/2027
|
Recours |
Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Toulouse 68, rue Raymond IV BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07 Tél : 05 62 73 57 57 - Fax : 05 62 73 57 40
greffe.ta-toulouse@juradm.fr
|
|
Envoi le 23/04/24 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP :
26/04/24 à 15h05
Publication aux supports de presse suivants :
La Dépêche du Midi - Ed. Haute Garonne
|