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| AVIS DE PRE-INFORMATION |
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SA HLM DES CHALETS M. Pierre MARCHAL - Directeur Général 29 boulevard Gabriel-Koenigs CS 23148 31027 TOULOUSE - 3 Tél : 05 62 13 25 25 SIRET 66080284400028
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Type de pouvoir adjudicateur :
Organisme de droit public
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Logement et développement collectif ; Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe. |
| Objet | TOULOUSE ST MARTIN DU TOUCH ILOT A62A - MARCHE DE DÉPOLLUTION |
| Référence | TOULOUSE-A62A-DEPOLLUTION |
| Type de marché | Travaux |
| Code NUTS | FRJ23 |
| Lieu principal d'exécution |
Saint Martin du Touch - Ilot 6.2A 31000 TOULOUSE |
| Date prévue pour le lancement des procédures de passation : 27/07/26 | |
| Description | Avis pré information du rajout d'un lot dépollution suite aux résultats des diagnostics de pollution des terres. L'appel d'offres du lot dépollution sera publié à partir du 14 septembre 2026 pour une durée de réponse de 15 jours. Référence du marché de construction initial : T-PF-41866 publié le 25 mars 2026. |
| Code CPV principal | 45112340 - Travaux de décontamination du sol |
| La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui | |
| Conditions de participation | |
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Critères de participation non définis |
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| Marché réservé : Non | |
| Critères d'attribution | |
| Renseignements |
Correspondre avec l'Acheteur
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| Documents | |
| Renseignements complémentaires | |
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Nous vous prions de trouver ci-joint le diagnostic de pollution qui sera complété par des sondages complémentaires à partir du 14 septembre 2026 lors de l'appel d'offres. |
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| Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Toulouse 2, Allée Jules Guesde BP 7015 31068 Toulouse Cedex 07 Tél : 05 61 33 70 00 - Fax : 05 61 25 68 69 accueil.tgi-toulouse@justice.fr Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : - Référé pré-contractuel prévu à l'article 2 de l'ordonnance n°2009 - 515 du 7 mai 2009 afférente aux procédures de recours ; - Référé contractuel prévu à l'article 11 de l'ordonnance n°2009 du 7 mai 2009 afférente aux procédures de recours ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (dans un délai de 2 mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique). |
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Envoi le 22/07/26 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE : 22/07/26 à 17h10 |
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