FOURNISSEURS

Accès à votre espace

Alerte gratuite sur les appels d'offres, et codes d'accès aux dossiers : donnez votre Email :

France Marchés : plateforme d’appel offre & marché public

Agrement BOAMP
AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

PROMOLOGIS
M. Philippe PACHEU - Directeur général
2 rue du Dr Sanières
BP 90718 - 31007 TOULOUSE - 6
Tél : 05 61 10 51 52
SIRET 69080205300023
Correspondre avec l'Acheteur
L'avis implique un marché public.
Type de pouvoir adjudicateur : Organisme de droit public
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Logement et développement collectif ;
Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe.
Objet Marché de services pour des prestations de déménagement pour le patrimoine du groupement de commandes
Type de marché Services
Mode Procédure ouverte
Code NUTS FR
Description Marché de services pour des prestations de déménagement pour le patrimoine du groupement de commandes
Code CPV principal 63100000 - Services de manutention et d'entreposage de cargaisons
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 1 Patrimoine du Tarn-et-Garonne et Toulouse Nord
Description : Patrimoine du Tarn-et-Garonne et Toulouse Nord
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 03/11/25
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre aura une durée de 12 mois et débutera à compter de la date de notification. Il pourra être reconduit 3 fois par tacite reconduction, pour une durée de 12 mois sans pouvoir excéder une durée totale de 48 mois. 		  63100000
N° 2 Patrimoine du Tarn et du Lauragais
Description : Patrimoine du Tarn et du Lauragais
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 03/11/25
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre aura une durée de 12 mois et débutera à compter de la date de notification. Il pourra être reconduit 3 fois par tacite reconduction, pour une durée de 12 mois sans pouvoir excéder une durée totale de 48 mois. 		  63100000
N° 3 Patrimoine de Toulouse Centre
Description : Patrimoine de Toulouse Centre
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 03/11/25
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre aura une durée de 12 mois et débutera à compter de la date de notification. Il pourra être reconduit 3 fois par tacite reconduction, pour une durée de 12 mois sans pouvoir excéder une durée totale de 48 mois. 		  63100000
N° 4 Patrimoine de Muret et Toulouse Sud
Description : Patrimoine de Muret et Toulouse Sud
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 03/11/25
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre aura une durée de 12 mois et débutera à compter de la date de notification. Il pourra être reconduit 3 fois par tacite reconduction, pour une durée de 12 mois sans pouvoir excéder une durée totale de 48 mois. 		  63100000
N° 5 Patrimoine des Hautes-Pyrénées et du Comminges
Description : Patrimoine des Hautes-Pyrénées et du Comminges
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 03/11/25
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre aura une durée de 12 mois et débutera à compter de la date de notification. Il pourra être reconduit 3 fois par tacite reconduction, pour une durée de 12 mois sans pouvoir excéder une durée totale de 48 mois. 		  63100000
N° 6 Patrimoine du Gard
Description : Patrimoine du Gard
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 03/11/25
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre aura une durée de 12 mois et débutera à compter de la date de notification. Il pourra être reconduit 3 fois par tacite reconduction, pour une durée de 12 mois sans pouvoir excéder une durée totale de 48 mois. 		  63100000
N° 7 Patrimoine de l'Hérault
Description : Patrimoine de l'Hérault
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 03/11/25
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre aura une durée de 12 mois et débutera à compter de la date de notification. Il pourra être reconduit 3 fois par tacite reconduction, pour une durée de 12 mois sans pouvoir excéder une durée totale de 48 mois. 		  63100000
N° 8 Patrimoine des Pyrénées-Orientales
Description : Patrimoine des Pyrénées-Orientales
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 03/11/25
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre aura une durée de 12 mois et débutera à compter de la date de notification. Il pourra être reconduit 3 fois par tacite reconduction, pour une durée de 12 mois sans pouvoir excéder une durée totale de 48 mois. 		  63100000
Conditions relatives au contrat
Autres conditions Conditions particulières d'exécution : Non
Conditions de participation
 

Critères de participation : renvoi au R.C.
  Marché réservé : Non
  Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché : Non
Critères d'attribution Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Renseignements Correspondre avec l'Acheteur
Documents
Offres Remise des offres le 07/10/25 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 3 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 07/10/25 à 14h00
Lieu : PROMOLOGIS
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : Non
Dépôt
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
  Le pouvoir adjudicateur désignera 3 titulaires pour tous les lots à l'exception du lot n°8 où seulement 2 titulaires seront retenus. Le marché est un accord-cadre multi attributaires exécuté par émission de bons de commande en application des articles R2162-10, R 2162-13 et 14 du Code de la commande publique.
Marché périodique : Oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal de grande instance de Bordeaux
30 rue des Frères Bonie
BP 11403 33077 BORDEAUX CEDEX
Tél : 05 47 33 90 00 - Fax : 05 56 01 36 64
tgi-bordeaux@justice.fr
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal de grande instance de Bordeaux
30 rue des Frères Bonie
BP 11403 33077 BORDEAUX CEDEX
Tél : 05 47 33 90 00 - Fax : 05 56 01 36 64
tgi-bordeaux@justice.fr
  Envoi le 02/09/25 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE : 02/09/25 à 11h10
Publication aux supports de presse suivants : www.ladepeche.fr - Ed. Haute Garonne

 

Inscription au système d'alerte des entreprises © AW Solutions
Contact Assistance Mentions Légales AWS