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| AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE |
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SA HLM DES CHALETS M. Pierre MARCHAL - Directeur Général 29 boulevard Gabriel-Koenigs CS 23148 31027 TOULOUSE - 3 Tél : 05 62 13 25 25 SIRET 66080284400028
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| SA HLM DES CHALETS SA HLM DES CHALETS 29 boulevard Gabriel Koenigs null 31027 TOULOUSE Cedex 3 Tél : 05 82 52 92 00 flambin@garonnedeveloppement.com SCCV Le Clos Tolosan SA HLM DES CHALETS 29 boulevard Gabriel Koenigs null 31027 TOULOUSE Cedex 3 Tél : 05 82 52 92 00 flambin@garonnedeveloppement.com |
| L'avis implique un marché public. | |
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Type de pouvoir adjudicateur :
Organisme de droit public
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Logement et développement collectif ; Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe. |
| Objet | Construction - Toulouse Malepère A22 | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Référence | TLSE-MALEPERE A22 | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Type de marché | Travaux | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Mode | Procédure ouverte | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Code NUTS | FRJ23 | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Lieu principal d'exécution |
quartier MALEPERE route de Revel 31000 Toulouse |
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| Description | Consultation lancée par un groupement de commandes. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. TOULOUSE quartier MALEPERE route de Revel Précisions : « Construction de 136 logements sur 2 niveaux de sous-sol ; SA HLM DES CHALETS : Bâtiment A, B et C soit 93 logements + sous-sol en locatif social. SCCV LE CLOS TOLOSAN : Bâtiment D soit 43 logements en accession PSLA |
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| Code CPV principal | 45210000 - Travaux de construction de bâtiments | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Non | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Forme |
Division en lots :
Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots |
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| Conditions relatives au contrat | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Autres conditions |
Conditions particulières d'exécution :
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande. Aucune avance prévue. Les prix sont actualisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées au cahier des charges. |
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| Conditions de participation | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
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Lot n° 2 : Terrassements Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes : 6. Liste des chantiers similaires exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin) SE REFERER AU DCE Autres exigences économiques ou financières : 4. Le candidat a toujours la possibilité de remettre une copie certifiée conforme à l'original des certificats fiscaux et sociaux (liasse 3666) ou de l'état annuel des certificats reçus (NOTI2)3. La déclaration du candidat DC2 volet 1, dûment remplie, et les attestations suivantes qui y sont réclamées en fonction de la situation du candidat 5. Attestation d'assurance professionnelle décennale pour le lot concerné et attestation d'assurance responsabilité civile. SE REFERER AU DCE 2. Une lettre de candidature, établie sur imprimé DC1 : document facultatif ou (le cas échéant) une lettre d'accord des entrepreneurs groupés (en cas de groupement) et la désignation du mandataire 1. Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner. SE REFERER AU DCE Lot n° 3 : Voiries Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes : 6. Liste des chantiers similaires exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin) SE REFERER AU DCE Autres exigences économiques ou financières : 4. Le candidat a toujours la possibilité de remettre une copie certifiée conforme à l'original des certificats fiscaux et sociaux (liasse 3666) ou de l'état annuel des certificats reçus (NOTI2)3. La déclaration du candidat DC2 volet 1, dûment remplie, et les attestations suivantes qui y sont réclamées en fonction de la situation du candidat 5. Attestation d'assurance professionnelle décennale pour le lot concerné et attestation d'assurance responsabilité civile. SE REFERER AU DCE 2. Une lettre de candidature, établie sur imprimé DC1 : document facultatif ou (le cas échéant) une lettre d'accord des entrepreneurs groupés (en cas de groupement) et la désignation du mandataire 1. Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner. SE REFERER AU DCE Lot n° 4 : Assainissement Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes : 6. Liste des chantiers similaires exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin) SE REFERER AU DCE Autres exigences économiques ou financières : 4. Le candidat a toujours la possibilité de remettre une copie certifiée conforme à l'original des certificats fiscaux et sociaux (liasse 3666) ou de l'état annuel des certificats reçus (NOTI2)3. La déclaration du candidat DC2 volet 1, dûment remplie, et les attestations suivantes qui y sont réclamées en fonction de la situation du candidat 5. Attestation d'assurance professionnelle décennale pour le lot concerné et attestation d'assurance responsabilité civile. SE REFERER AU DCE 2. Une lettre de candidature, établie sur imprimé DC1 : document facultatif ou (le cas échéant) une lettre d'accord des entrepreneurs groupés (en cas de groupement) et la désignation du mandataire 1. Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner. SE REFERER AU DCE Lot n° 5 : Réseaux Secs AEP Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes : 6. Liste des chantiers similaires exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin) SE REFERER AU DCE Autres exigences économiques ou financières : 4. Le candidat a toujours la possibilité de remettre une copie certifiée conforme à l'original des certificats fiscaux et sociaux (liasse 3666) ou de l'état annuel des certificats reçus (NOTI2)3. La déclaration du candidat DC2 volet 1, dûment remplie, et les attestations suivantes qui y sont réclamées en fonction de la situation du candidat 5. Attestation d'assurance professionnelle décennale pour le lot concerné et attestation d'assurance responsabilité civile. SE REFERER AU DCE 2. Une lettre de candidature, établie sur imprimé DC1 : document facultatif ou (le cas échéant) une lettre d'accord des entrepreneurs groupés (en cas de groupement) et la désignation du mandataire 1. Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner. SE REFERER AU DCE Lot n° 6 : Fondations Spéciales Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes : 6. Liste des chantiers similaires exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin) SE REFERER AU DCE Autres exigences économiques ou financières : 4. Le candidat a toujours la possibilité de remettre une copie certifiée conforme à l'original des certificats fiscaux et sociaux (liasse 3666) ou de l'état annuel des certificats reçus (NOTI2)3. La déclaration du candidat DC2 volet 1, dûment remplie, et les attestations suivantes qui y sont réclamées en fonction de la situation du candidat 5. Attestation d'assurance professionnelle décennale pour le lot concerné et attestation d'assurance responsabilité civile. SE REFERER AU DCE 2. Une lettre de candidature, établie sur imprimé DC1 : document facultatif ou (le cas échéant) une lettre d'accord des entrepreneurs groupés (en cas de groupement) et la désignation du mandataire 1. Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner. SE REFERER AU DCE Lot n° 7 : Gros oeuvres Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes : 6. Liste des chantiers similaires exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin) SE REFERER AU DCE Autres exigences économiques ou financières : 4. Le candidat a toujours la possibilité de remettre une copie certifiée conforme à l'original des certificats fiscaux et sociaux (liasse 3666) ou de l'état annuel des certificats reçus (NOTI2)3. La déclaration du candidat DC2 volet 1, dûment remplie, et les attestations suivantes qui y sont réclamées en fonction de la situation du candidat 5. Attestation d'assurance professionnelle décennale pour le lot concerné et attestation d'assurance responsabilité civile. SE REFERER AU DCE 2. Une lettre de candidature, établie sur imprimé DC1 : document facultatif ou (le cas échéant) une lettre d'accord des entrepreneurs groupés (en cas de groupement) et la désignation du mandataire 1. Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner. SE REFERER AU DCE Lot n° 9 : Etanchéité Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes : 6. Liste des chantiers similaires exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin) SE REFERER AU DCE Autres exigences économiques ou financières : 4. Le candidat a toujours la possibilité de remettre une copie certifiée conforme à l'original des certificats fiscaux et sociaux (liasse 3666) ou de l'état annuel des certificats reçus (NOTI2)3. La déclaration du candidat DC2 volet 1, dûment remplie, et les attestations suivantes qui y sont réclamées en fonction de la situation du candidat 5. Attestation d'assurance professionnelle décennale pour le lot concerné et attestation d'assurance responsabilité civile. SE REFERER AU DCE 2. Une lettre de candidature, établie sur imprimé DC1 : document facultatif ou (le cas échéant) une lettre d'accord des entrepreneurs groupés (en cas de groupement) et la désignation du mandataire 1. Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner. SE REFERER AU DCE Lot n° 9BIS : Lame bois Terrasse Loggias Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes : 6. Liste des chantiers similaires exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin) SE REFERER AU DCE Autres exigences économiques ou financières : 4. Le candidat a toujours la possibilité de remettre une copie certifiée conforme à l'original des certificats fiscaux et sociaux (liasse 3666) ou de l'état annuel des certificats reçus (NOTI2)3. La déclaration du candidat DC2 volet 1, dûment remplie, et les attestations suivantes qui y sont réclamées en fonction de la situation du candidat 5. Attestation d'assurance professionnelle décennale pour le lot concerné et attestation d'assurance responsabilité civile. SE REFERER AU DCE 2. Une lettre de candidature, établie sur imprimé DC1 : document facultatif ou (le cas échéant) une lettre d'accord des entrepreneurs groupés (en cas de groupement) et la désignation du mandataire 1. Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner. SE REFERER AU DCE Lot n° 10 : Revêtements de Façade Enduits Extérieurs Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes : 6. Liste des chantiers similaires exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin) SE REFERER AU DCE Autres exigences économiques ou financières : 4. Le candidat a toujours la possibilité de remettre une copie certifiée conforme à l'original des certificats fiscaux et sociaux (liasse 3666) ou de l'état annuel des certificats reçus (NOTI2)3. La déclaration du candidat DC2 volet 1, dûment remplie, et les attestations suivantes qui y sont réclamées en fonction de la situation du candidat 5. Attestation d'assurance professionnelle décennale pour le lot concerné et attestation d'assurance responsabilité civile. SE REFERER AU DCE 2. Une lettre de candidature, établie sur imprimé DC1 : document facultatif ou (le cas échéant) une lettre d'accord des entrepreneurs groupés (en cas de groupement) et la désignation du mandataire 1. Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner. SE REFERER AU DCE Lot n° 14 : Menuiseries Aluminium Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes : 6. Liste des chantiers similaires exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin) SE REFERER AU DCE Autres exigences économiques ou financières : 4. Le candidat a toujours la possibilité de remettre une copie certifiée conforme à l'original des certificats fiscaux et sociaux (liasse 3666) ou de l'état annuel des certificats reçus (NOTI2)3. La déclaration du candidat DC2 volet 1, dûment remplie, et les attestations suivantes qui y sont réclamées en fonction de la situation du candidat 5. Attestation d'assurance professionnelle décennale pour le lot concerné et attestation d'assurance responsabilité civile. SE REFERER AU DCE 2. Une lettre de candidature, établie sur imprimé DC1 : document facultatif ou (le cas échéant) une lettre d'accord des entrepreneurs groupés (en cas de groupement) et la désignation du mandataire 1. Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner. SE REFERER AU DCE Lot n° 15 : Plâtrerie Cloisons Plafonds Doublages Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes : 6. Liste des chantiers similaires exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin) SE REFERER AU DCE Autres exigences économiques ou financières : 4. Le candidat a toujours la possibilité de remettre une copie certifiée conforme à l'original des certificats fiscaux et sociaux (liasse 3666) ou de l'état annuel des certificats reçus (NOTI2)3. La déclaration du candidat DC2 volet 1, dûment remplie, et les attestations suivantes qui y sont réclamées en fonction de la situation du candidat 5. Attestation d'assurance professionnelle décennale pour le lot concerné et attestation d'assurance responsabilité civile. SE REFERER AU DCE 2. Une lettre de candidature, établie sur imprimé DC1 : document facultatif ou (le cas échéant) une lettre d'accord des entrepreneurs groupés (en cas de groupement) et la désignation du mandataire 1. Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner. SE REFERER AU DCE Lot n° 16 : Isolation Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes : 6. Liste des chantiers similaires exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin) SE REFERER AU DCE Autres exigences économiques ou financières : 4. Le candidat a toujours la possibilité de remettre une copie certifiée conforme à l'original des certificats fiscaux et sociaux (liasse 3666) ou de l'état annuel des certificats reçus (NOTI2)3. La déclaration du candidat DC2 volet 1, dûment remplie, et les attestations suivantes qui y sont réclamées en fonction de la situation du candidat 5. Attestation d'assurance professionnelle décennale pour le lot concerné et attestation d'assurance responsabilité civile. SE REFERER AU DCE 2. Une lettre de candidature, établie sur imprimé DC1 : document facultatif ou (le cas échéant) une lettre d'accord des entrepreneurs groupés (en cas de groupement) et la désignation du mandataire 1. Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner. SE REFERER AU DCE Lot n° 17 : Menuiseries Intérieures Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes : 6. Liste des chantiers similaires exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin) SE REFERER AU DCE Autres exigences économiques ou financières : 4. Le candidat a toujours la possibilité de remettre une copie certifiée conforme à l'original des certificats fiscaux et sociaux (liasse 3666) ou de l'état annuel des certificats reçus (NOTI2)3. La déclaration du candidat DC2 volet 1, dûment remplie, et les attestations suivantes qui y sont réclamées en fonction de la situation du candidat 5. Attestation d'assurance professionnelle décennale pour le lot concerné et attestation d'assurance responsabilité civile. SE REFERER AU DCE 2. Une lettre de candidature, établie sur imprimé DC1 : document facultatif ou (le cas échéant) une lettre d'accord des entrepreneurs groupés (en cas de groupement) et la désignation du mandataire 1. Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner. SE REFERER AU DCE Lot n° 18 : Electricité CFO/CFA Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes : 6. Liste des chantiers similaires exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin) SE REFERER AU DCE Autres exigences économiques ou financières : 4. Le candidat a toujours la possibilité de remettre une copie certifiée conforme à l'original des certificats fiscaux et sociaux (liasse 3666) ou de l'état annuel des certificats reçus (NOTI2)3. La déclaration du candidat DC2 volet 1, dûment remplie, et les attestations suivantes qui y sont réclamées en fonction de la situation du candidat 5. Attestation d'assurance professionnelle décennale pour le lot concerné et attestation d'assurance responsabilité civile. SE REFERER AU DCE 2. Une lettre de candidature, établie sur imprimé DC1 : document facultatif ou (le cas échéant) une lettre d'accord des entrepreneurs groupés (en cas de groupement) et la désignation du mandataire 1. Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner. SE REFERER AU DCE Lot n° 20 : Plomberie Sanitaire Ventilation Chauffage Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes : 6. Liste des chantiers similaires exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin) SE REFERER AU DCE Autres exigences économiques ou financières : 4. Le candidat a toujours la possibilité de remettre une copie certifiée conforme à l'original des certificats fiscaux et sociaux (liasse 3666) ou de l'état annuel des certificats reçus (NOTI2)3. La déclaration du candidat DC2 volet 1, dûment remplie, et les attestations suivantes qui y sont réclamées en fonction de la situation du candidat 5. Attestation d'assurance professionnelle décennale pour le lot concerné et attestation d'assurance responsabilité civile. SE REFERER AU DCE 2. Une lettre de candidature, établie sur imprimé DC1 : document facultatif ou (le cas échéant) une lettre d'accord des entrepreneurs groupés (en cas de groupement) et la désignation du mandataire 1. Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner. SE REFERER AU DCE Lot n° 22 : Peinture Revêtements Muraux Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes : 6. Liste des chantiers similaires exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin) SE REFERER AU DCE Autres exigences économiques ou financières : 4. Le candidat a toujours la possibilité de remettre une copie certifiée conforme à l'original des certificats fiscaux et sociaux (liasse 3666) ou de l'état annuel des certificats reçus (NOTI2)3. La déclaration du candidat DC2 volet 1, dûment remplie, et les attestations suivantes qui y sont réclamées en fonction de la situation du candidat 5. Attestation d'assurance professionnelle décennale pour le lot concerné et attestation d'assurance responsabilité civile. SE REFERER AU DCE 2. Une lettre de candidature, établie sur imprimé DC1 : document facultatif ou (le cas échéant) une lettre d'accord des entrepreneurs groupés (en cas de groupement) et la désignation du mandataire 1. Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner. SE REFERER AU DCE Lot n° 23 : Revêtement de Sols Durs Faïences Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes : 6. Liste des chantiers similaires exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin) SE REFERER AU DCE Autres exigences économiques ou financières : 4. Le candidat a toujours la possibilité de remettre une copie certifiée conforme à l'original des certificats fiscaux et sociaux (liasse 3666) ou de l'état annuel des certificats reçus (NOTI2)3. La déclaration du candidat DC2 volet 1, dûment remplie, et les attestations suivantes qui y sont réclamées en fonction de la situation du candidat 5. Attestation d'assurance professionnelle décennale pour le lot concerné et attestation d'assurance responsabilité civile. SE REFERER AU DCE 2. Une lettre de candidature, établie sur imprimé DC1 : document facultatif ou (le cas échéant) une lettre d'accord des entrepreneurs groupés (en cas de groupement) et la désignation du mandataire 1. Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner. SE REFERER AU DCE Lot n° 24 : Sols Souples Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes : 6. Liste des chantiers similaires exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin) SE REFERER AU DCE Autres exigences économiques ou financières : 4. Le candidat a toujours la possibilité de remettre une copie certifiée conforme à l'original des certificats fiscaux et sociaux (liasse 3666) ou de l'état annuel des certificats reçus (NOTI2)3. La déclaration du candidat DC2 volet 1, dûment remplie, et les attestations suivantes qui y sont réclamées en fonction de la situation du candidat 5. Attestation d'assurance professionnelle décennale pour le lot concerné et attestation d'assurance responsabilité civile. SE REFERER AU DCE 2. Une lettre de candidature, établie sur imprimé DC1 : document facultatif ou (le cas échéant) une lettre d'accord des entrepreneurs groupés (en cas de groupement) et la désignation du mandataire 1. Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner. SE REFERER AU DCE Lot n° 25 : Serrurerie Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes : 6. Liste des chantiers similaires exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin) SE REFERER AU DCE Autres exigences économiques ou financières : 4. Le candidat a toujours la possibilité de remettre une copie certifiée conforme à l'original des certificats fiscaux et sociaux (liasse 3666) ou de l'état annuel des certificats reçus (NOTI2)3. La déclaration du candidat DC2 volet 1, dûment remplie, et les attestations suivantes qui y sont réclamées en fonction de la situation du candidat 5. Attestation d'assurance professionnelle décennale pour le lot concerné et attestation d'assurance responsabilité civile. SE REFERER AU DCE 2. Une lettre de candidature, établie sur imprimé DC1 : document facultatif ou (le cas échéant) une lettre d'accord des entrepreneurs groupés (en cas de groupement) et la désignation du mandataire 1. Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner. SE REFERER AU DCE Lot n° 26 : Portails Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes : 6. Liste des chantiers similaires exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin) SE REFERER AU DCE Autres exigences économiques ou financières : 4. Le candidat a toujours la possibilité de remettre une copie certifiée conforme à l'original des certificats fiscaux et sociaux (liasse 3666) ou de l'état annuel des certificats reçus (NOTI2)3. La déclaration du candidat DC2 volet 1, dûment remplie, et les attestations suivantes qui y sont réclamées en fonction de la situation du candidat 5. Attestation d'assurance professionnelle décennale pour le lot concerné et attestation d'assurance responsabilité civile. SE REFERER AU DCE 2. Une lettre de candidature, établie sur imprimé DC1 : document facultatif ou (le cas échéant) une lettre d'accord des entrepreneurs groupés (en cas de groupement) et la désignation du mandataire 1. Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner. SE REFERER AU DCE Lot n° 27 : Ascenseurs Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes : 6. Liste des chantiers similaires exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin) SE REFERER AU DCE Autres exigences économiques ou financières : 4. Le candidat a toujours la possibilité de remettre une copie certifiée conforme à l'original des certificats fiscaux et sociaux (liasse 3666) ou de l'état annuel des certificats reçus (NOTI2)3. La déclaration du candidat DC2 volet 1, dûment remplie, et les attestations suivantes qui y sont réclamées en fonction de la situation du candidat 5. Attestation d'assurance professionnelle décennale pour le lot concerné et attestation d'assurance responsabilité civile. SE REFERER AU DCE 2. Une lettre de candidature, établie sur imprimé DC1 : document facultatif ou (le cas échéant) une lettre d'accord des entrepreneurs groupés (en cas de groupement) et la désignation du mandataire 1. Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner. SE REFERER AU DCE Lot n° 30 : Espaces Verts Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes : 6. Liste des chantiers similaires exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin) SE REFERER AU DCE Autres exigences économiques ou financières : 4. Le candidat a toujours la possibilité de remettre une copie certifiée conforme à l'original des certificats fiscaux et sociaux (liasse 3666) ou de l'état annuel des certificats reçus (NOTI2)3. La déclaration du candidat DC2 volet 1, dûment remplie, et les attestations suivantes qui y sont réclamées en fonction de la situation du candidat 5. Attestation d'assurance professionnelle décennale pour le lot concerné et attestation d'assurance responsabilité civile. SE REFERER AU DCE 2. Une lettre de candidature, établie sur imprimé DC1 : document facultatif ou (le cas échéant) une lettre d'accord des entrepreneurs groupés (en cas de groupement) et la désignation du mandataire 1. Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner. SE REFERER AU DCE |
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| Marché réservé : Non | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Critères d'attribution |
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. |
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| Renseignements |
Correspondre avec l'Acheteur
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| Documents | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Offres |
Remise des offres le
26/05/25 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 6 mois , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 26/05/25 à 14h00 Lieu : TOULOUSE |
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| Dépôt | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Renseignements complémentaires | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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| Marché périodique : | Non | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Toulouse 2, Allée Jules Guesde BP 7015 31068 Toulouse Cedex 07 Tél : 05 61 33 70 00 - Fax : 05 61 25 68 69 accueil.tgi-toulouse@justice.fr Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : - Référé pré-contractuel prévu à l'article 2 de l'ordonnance n°2009 - 515 du 7 mai 2009 afférente aux procédures de recours ; - Référé contractuel prévu à l'article 11 de l'ordonnance n°2009 du 7 mai 2009 afférente aux procédures de recours ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (dans un délai de 2 mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique). |
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Envoi le 14/04/25 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE : 14/04/25 à 16h13 |
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